dimanche 22 octobre 2017

Taxes


  En 2017,  à la sortie de Clamecy vers Surgy, une borne de pierre de dresse au bord de la route , portant une inscription à moitié effacée.



L'autre face est plus lisible.

Limites de l'octroi


   Il s'agit bien d'une borne de l'octroi de Clamecy... comme le montre la même borne, démontée, rénovée et remise en place en 2023..



 
   Jusqu'au début du 20ème siècle, le système d'octroi qui taxe les marchandises entrant en ville,  en franchissant la limite matérialisée par ce genre de borne, est l'unique moyen de financer les dépenses de  la commune, faute d'un système d'impôts locaux... ou de taxe d'habitation...  Clamecy a pour particularité de (déjà ?) surtaxer les vins et alcools au delà des taux définis nationalement, et doit pour ce faire demander chaque année une dérogation à l'administration.

 La loi du 22 février 1918  supprime les droits d'octroi sur toutes les boissons...et augmente sensiblement le tarif des impôts d'état qui les frappent ( la part des recettes correspondant aux surtaxes est supposé abonder  un fonds commun  distribué à la fin de chaque' exercice entre toutes les communes de France.)
 En 1927 l'octroi de Clamecy passe sous la tutelle de l'administration des contributions indirectes  et disparait de-facto en 1940, puis  de-jure   le 2 juillet 1943 sous le gouvernement du régime de Vichy

 Il existe en ville plusieurs bureaux où payer son écot... 



Route d'Armes



Pour les marchandises venant du sud ( on n'est pas très loin du Centre des Impots actuel.).


A l'angle de la rue de Sembert et de la route d'Auxerre.

 

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